Nous vous présentons le projet de Règlement Intérieur qui sera soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale Extraordinaire du CCC le samedi 8 février 2014.



REGLEMENT INTERIEUR
DU
CLUB CROISIERE CROISICAIS
 
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts du Club Croisière Croisicais.
 
ARTICLE 1 :  COTISATION
Le montant de la cotisation est fixé à 20 €. Son montant est fixé chaque année par le Conseil d'Administration de l'association.
Le versement de la cotisation doit se faire avant le 30 juin de chaque année civile. Il sera validé par la remise d'un reçu (carte d'adhérent avec tampon de l'année).
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise.
Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d'année.
 
ARTICLE 2 :  LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
Pour atteindre l'objectif de l'article 2 des statuts, le CA élabore et conduit les grandes orientations de l'association. Afin de gérer l'Association, le CA est investi de tous les pouvoirs pour autoriser tous les actes non réservés à l'Assemblée Générale. Notamment :

• il vote le budget et il autorise tous achats et dépenses, aliénations ou locations, emprunts et prêts nécessaires au fonctionnement de l'Association.
• Il valide les choix des différentes commissions.
• il statue sur les litiges et les radiations.

Pour faire partie du CA  il faut y avoir été élu à l'assemblée générale annuelle. La candidature  est à déposer au président 15 jours  avant l'AG.
Les membres du CA devant s'absenter plus de 15 jours doivent prévenir l'ensemble  du bureau.
Chaque poste du Bureau est susceptible d'être dédoublé autant que de besoin. L'adhérent concerné par cette nouvelle nomination  est proposé par le Bureau au CA et il participe aux différents travaux du Bureau. Les postes concernés sont donc :

• Vice-président.
• Secrétaire adjoint.
• Trésorier adjoint.

Le CA met en place sous sa responsabilité des commissions autant que nécessaire. Chaque commission est composée d'adhérents à jour de leur cotisation. L'objet de chacune de ces commissions doit être clairement identifié.
Chaque commission est animée par un membre du CA qui rend compte devant celui-ci de l'activité de sa commission.
 
ARTICLE 3 :  LE BUREAU
Le bureau se réunit sur convocation du président ou du secrétaire.
Il a pour objet la gestion au quotidien de l'Association et la mise en œuvre des décisions du CA et de l'Assemblée Générale. Il est donc habilité à prendre les décisions nécessaires à cela sous réserve d'en rendre compte au CA suivant.
 
ARTICLE 4 :  MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
En cas de modification (cf. article 14 des statuts), le nouveau règlement intérieur est applicable dès son adoption.
 
 
 
LE REGLEMENT INTERIEUR EST AFFICHE AU CLUB